Ce site Internet est la propriété de DUCREUX – RCS de Lyon 320 797 293 – TVA/CEE : 86 320 797 293, qui en assure également la publication.
La réalisation technique et le graphisme ont été faits par ADD ONLINE
L’hébergement est assuré par ADD ONLINE
Données nominatives
Conformément à l’article 39 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont les données personnelles apparaissent sur le site ont préalablement été informées de leur mise en ligne.
Ces personnes sont informées qu’elles disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données les concernant en nous contactant par écrit à :
DUCREUX
ZI. les Platières
100 rue des métalliers
Chassagny – 69700 BEAUVALLON
04.78.44.24.46
Les utilisateurs de ce site se doivent de respecter les dispositions de l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriété intellectuelle
« Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
DUCREUX peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
